Dominique Morin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Bobrow Dominique Stefanini Dominique Vella Dominique Piot Dominique Piot-Morin
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Morin (Dominique, Danielle, Adélaïde)
médecin échographiste, présidente du collège médical d'un groupement hospitalier de territoire ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: MORIN (Dominique, Yves-Marie, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Office Notarial Transatlantique, Société Civile Professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000042118333(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Dominique Morin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2018
suppleant
SSAN1830656A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Dominique MORIN
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
5° Au sein du collège composé de représentants des usagers de la nature garants du bon état écologique des milieux
e)
représentants des associations de sports de nature terrestres et aquatiques
Au titre de la Fédération nationale de canoë-kayak
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: MORIN (Dominique, Yves-Marie, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique MORIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Falaise (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000035274901(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 201726/07/2017
De: Dominique MORIN
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé des Pays de la Loire
AFSZ1530192A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Morin (Dominique, Claude, Michel)
directeur régional de Pôle emploi ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Dominique Morin
attachée d'administration du ministère de la défense, responsable du bureau chancellerie, veilles réglementaires, pensions, accidents du travail, maladies professionnelles et responsable de la plate-forme Marseille
dans la limite des attributions de la plate-forme
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Dominique Morin
attachée d'administration du ministère de la défense, responsable du bureau chancellerie, veille réglementaire, pensions, accidents du travail, maladies professionnelles et responsable de la plate-forme Marseille
dans la limite des attributions de la plate-forme
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Dominique MORIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. André BOSSARD
Groupe:
Agence régionale de santé des Pays de la Loire
ETSR1130158A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Dominique Morin
attachée d'administration du ministère de la défense, responsable du bureau chancellerie, veille réglementaire, pensions, accidents du travail, maladies professionnelles et responsable de la plate-forme Marseille
dans la limite des attributions de la plate-forme
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Dominique Morin
attachée d'administration du ministère de la défense, responsable de la plate-forme Marseille
dans la limite des attributions de la plate-forme
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Morin (Dominique)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
5 janvier 2009
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019675280(source JORF)
admission
23 Octobre 200823/10/2008
De: Dominique Morin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2005-08-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000446510(source JORF)
admission
19 Février 200519/02/2005
De: Dominique Morin
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Dominique Morin
juge au tribunal de grande instance de Lyon, chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Morin (Dominique)
juge (Lyon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Morin (Dominique, Yves-Marie, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Erout et Jean-Noël Holman, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Falaise (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000765400(source JORF)
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Morin (Dominique)
juge (Lyon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Morin (Dominique)
juge (Lyon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Morin (Dominique, Simon, Henri)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Morin (Dominique)
juge (Lyon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Morin (Dominique, Annie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1993
JORFTEXT000000533313(source JORF)
diplome
29 Avril 199529/04/1995
De: Morin (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000714024(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Morin (Dominique)
service de la surveillance industrielle de l'armement, Marseille
Objet:
Saint-Quentin-en-Yvelines
Marseille
JORFTEXT000000356907(source JORF)
inscription
08 Février 199208/02/1992
De: Morin (Dominique)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Morin (Dominique, Simon, Henri)
maître principal; 16 ans 4 mois de services. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Cité
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.